Demande publiée - Marque en non vigueur

PSA GROUPE
PEUGEOT SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
4262092
Date de dépôt :
05/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2026
PSA GROUPE de PEUGEOT SA

Présentation de la marque PSA GROUPE

Déposée par voie électronique le 5 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PSA GROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016. .

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT SA domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme. Céline HOVELAQUE, GA003 - SG/DAJ/INDT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PEUGEOT SA a également déposé les autres marques suivantes : P.S.A. , PSA PEUGEOT CITROEN , , EURO REPAR CAR SERVICE , FORWELT , PSA PEUGEOT CITROEN , EUROREPAR , PSA GROUPE , PANHARD


PEUGEOT SA, société anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75016 - PARIS - France - SIREN 552100554


PEUGEOT, SA, Mme. Céline HOVELAQUE, GA003 - SG/DAJ/INDT - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, notamment camions ; camionnettes ; fourgons (véhicules) ; motocycles ; vélomoteurs ; cycles ; vélos à assistance électrique ; leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages ; selles de cycles et motocycles ; béquilles de cycles et motocycles ; cadres de cycles et motocycles ; dispositifs antivol ;

Services de publicité, de marketing et de promotion, services d'aide à la gestion des affaires commerciales, services d'aide à la gestion d'entreprises commerciales ou industrielles, conseils en organisation et direction des affaires. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) de véhicules et de véhicules d'occasion, leurs pièces et accessoires permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; présentation de véhicules et de véhicules d'occasion, leurs pièces et accessoires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Assurances ; services bancaires et financiers, services de prêts, de crédit et de crédit-bail notamment pour l'achat de véhicules neufs et d'occasions ; assurances pour véhicules ; assurances sur la vie ; assurances contre les accidents ; courtage en assurances ; consultation, information et conseil en matière d'assurances ; services de cartes de crédit et d'autres moyens de paiement électroniques utilisés pour l'achat de carburants et de lubrifiants et pour l'exécution d'entretiens et de réparations de véhicules ; services financiers dans le domaine du crédit-bail et de la location de véhicules ; prêts financiers pour la réparation de véhicules ; services de garanties (cautions) pour véhicules ; estimations financières relatives aux parcs de véhicules terrestres et parcs automobiles. L'ensemble des services visés ci-dessus excluent tous les services liés à l'indice boursier. Gérance de biens immobiliers ;

Transport ; services de location de véhicules ; services de prêt ou de remplacement de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; location de garages et de places de stationnement.